Documents fiscaux

Comment les clients obtiennent-ils leurs documents fiscaux?

  • Si vos clients s’attendent à recevoir des documents fiscaux d’Assante Connecté, ils peuvent les obtenir en ligne en tout temps par le biais du menu Documents de leur tableau de bord. 


De quelle façon les clients sont-ils informés que leurs documents sont prêts? 

  • Nous les avisons par courriel dès qu’ils deviennent disponibles. Ils peuvent désactiver cette caractéristique en tout temps en ouvrant une session, en allant sous leur profil, et en décochant la case de l’Avis de notification des reçus officiels.



Quand les feuillets fiscaux et autres documents deviennent-ils disponibles?

Au début de mars

  • Les reçus de cotisation à un REER pour les 10 derniers mois de l’année
  • Les feuillets T4 pour les revenus des comptes de retraite
  • Les feuillets T5 pour les revenus de certains types de placement (comme les entreprises et les entités étrangères)
  • T5008
  • Relevé 16
  • Relevé 3


Début d’avril 

  • Les cotisations au REER soumises au cours des 60 premiers jours de l’année;
  • Les feuillets T3 pour les revenus de certains types de placement (comme la plupart des fonds communs de placement et les FNB);
  • Relevé 15;
  • Les feuillets NR4 pour les non-résidents;
  • Le relevé des gains et pertes réalisés (préparé par Assante Connecté pour les comptes imposables).


Comment puis-je mieux comprendre les formulaires?

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